Oeuvres littéraires et artistiques

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La notion d’« œuvre » implique nécessairement une expression de l’objet de la protection au titre du droit d’auteur qui le rende identifiable avec suffisamment de précision et d’objectivité. Les Oeuvres littéraires et artistiques comprennent toutes les productions du domaine littéraire, scientifique et artistique, quel qu’en soit le mode ou la forme d’expression, telles que : les livres, brochures et autres écrits ; les conférences, allocutions, sermons et autres œuvres de même nature ; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales ; les œuvres chorégraphiques et les pantomimes ; les compositions musicales avec ou sans paroles ; les œuvres cinématographiques, auxquelles sont assimilées les œuvres exprimées par un procédé analogue à la cinématographie ; les œuvres de dessin, de peinture, d’architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie ; les œuvres photographiques, auxquelles sont assimilées les œuvres exprimées par un procédé analogue à la photographie ; les œuvres des arts appliqués ; les illustrations, les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l’architecture ou aux sciences. Par « Par œuvres littéraires, scientifiques ou artistiques, on entend également :

1) les livres, brochures, journaux, périodiques et tous autres écrits ;
2) les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales ;
3) les conférences et allocutions ;
4) les œuvres chorégraphiques et les pantomimes ;
5) les compositions musicales avec ou sans paroles ;
6) les œuvres de dessins, de peinture, d’architecture, de sculptures, de lithographie, de gravures et autres recueils ;
7) les cartes géographiques ;
8) les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à l’architecture, à la géographie, à la topographie ou aux autres sciences ;
9) les œuvres photographiques ;
10) les œuvres cinématographiques ;
11) les œuvres des arts appliqués et les dessins et modèles industriels ;
12) les programmes d’ordinateurs et le matériel préparatoire,
et de manière générale toutes les productions du domaine littéraire, scientifique ou artistique, quel qu’en soit le mode ou la forme d’expression.

 

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